“Quand le chat est parti les souris dansent.”
Le Fisc français n’ayant pas encore réussi à trouver les ressources financières nécessaires pour pouvoir placer un de ses agents, juste derrière la nuque de chacun de ses si chers contribuables, il entend bien prendre sa revanche grâce aux « miracles » rendus possibles par les avancées technologiques. L’expression à la mode, depuis pourtant un certain temps déjà : Le recoupement des informations.
Le fichier MACHIN, répertoriant les informations sur vos revenus déclarés ; le fichier TRUC, concernant les organismes ayant connaissance des revenus que vous êtes censés percevoir ; sans parler du fichier BIDULE, qui répertorie chaque ouverture de compte bancaire en France. Vous l’aurez compris, la technologie, ce n’est pas la panacée, mais quand même, on s’en approche !
Tout ceci, a bien évidemment vocation à remettre dans le droit chemin, les brebis égarées, comme elles devraient l’être naturellement, quitte à utiliser des arguments de menace, de peur, d’intimidation… j’en passe et des meilleures.
Tout ceci semble, malgré les quelques tentatives de recoupement d’informations européennes, (puisque le contribuable est par nature joueur et que le Fisc, même s’il possède une longueur de retard, n’est pas dupe) tout ceci disais-je donc, (ces recoupements d’information, ces questions indiscrètes) semble quelque peu « national » !
Et pendant ce temps ? Les milliers d’avocats fiscalistes, conseillers en patrimoine et autres contrepoids de la « balance fiscale » qu’ils soient français, belges, suisses, luxembourgeois, anglais etc. se tourneraient-ils tranquillement les pousses en priant le Fisc de faire marche arrière?
Si c’était le cas, comment les politiques feraient-ils alors pour financer leurs campagnes, aux budgets de plus en plus « américains » ? (Qui sera le premier à renoncer aux promesses victorieuses d’un budget conséquent?)
Comment les grands groupes en France, qui supportent des milliers d’emplois, feraient-ils pour verser les commissions qui leur permettent d’acquérir de nouveaux marchés et de conserver les anciens ? (N’étiez vous pas au courant?)
Comment la France ferait-elle pour susciter des vocations d’indépendants ou de chefs d’entreprises, lorsqu’on connaît la pression fiscale qu’ils supportent ? (Il semble pourtant que la prise de risque mérite récompense, et que « l’entreprise » au sens large du terme est un acte social. Sans patron, pas de salarié !)
Faut-il continuer?
Tout ça pour souligner que lorsque le chat est parti les souris dansent, mais que lorsqu’il revient, elles se mettent à l’abri, sans que le chat puisse les suivre.
La mondialisation dont il est tant question, a une fois de plus un rôle majeur dans cette quête d’un « Eden » fiscal.
Elle favorise les échanges ; mais pas uniquement commerciaux. Le recours aux pays dont la législation est alléchante est monnaie courante et de plus en plus accessible. Législation, pas seulement fiscale, mais également bancaire.
Certains montages juridiques fournissent, en s’appuyant sur le Droit Anglo-Saxon, un anonymat total. Ce même droit, autorise une structure économique à agir pour le compte de quelqu’un d’autre. Est-ce que ces structures se gênent pour agir en leur propre nom pour le compte de sociétés offshore ? Absolument pas puisque la loi anglaise l’autorise. Les Cabinets comptables anglais font d’ailleurs souvent partie de ce manège, puisque la clientèle le demande!
En vous renseignant sur la Lettonie, vous vous rendrez vite compte que ce pays, faisant partie de l’Union Européenne depuis le 1er Mai 2004, possède dans sa législation une loi sur le secret bancaire, similaire à celle que connaît le Luxembourg, avec la réputation sulfureuse en moins!
En conclusion, face à l’arsenal informatif que souhaite utiliser le Fisc français, il existe un arsenal juridique qui déborde de montages et de solutions fiscales. Il suffit de se servir!
A vous ensuite, de faire le bon choix.
Remi Pollac
Consultant.